L’enregistrement des naissances

Un enfant né aujourd’hui sur quatre n’a pas d’acte de naissance. Sans preuve légale d’identité, les enfants restent ignorés et invisibles aux yeux de leurs gouvernements. Ils risquent de ne pas bénéficier des services essentiels de santé, d’éducation et de protection de l’enfant pendant leur croissance. 

Chaque enfant a droit à une identité juridique. L’UNICEF s’efforce d’aider les gouvernements à renforcer leurs systèmes d’enregistrement des faits d’état civil et à rendre les données et les services relatifs à l’enregistrement des naissances largement accessibles aux communautés du monde entier.

L’importance de l’enregistrement des naissances 

Sans acte de naissance, les enfants sont plus exposés à la violence, aux mauvais traitements et à l’exploitation. Ils risquent d’être l’objet de trafic, d’être recrutés dans des forces armées, ou d’être contraints au mariage précoce ou au travail des enfants. N’ayant aucune preuve de leur âge, ils pourraient être poursuivis comme des adultes et exposés à encore plus de violence. 

Les enfants sans acte de naissance font face à un avenir incertain. Ils peuvent être privés des vaccinations systématiques et d’autres services de soins de santé. Il se peut qu’ils ne puissent pas bénéficier de l’aide sociale, fréquenter l’école ou s’inscrire aux examens. Leurs perspectives d’emploi deviennent par conséquent très limitées, ce qui les rend plus susceptibles de vivre dans la pauvreté. 

Un acte de naissance peut également contribuer à protéger les enfants migrants et déplacés et empêcher qu’ils soient séparés de leur famille. Sans cela, ces enfants risquent davantage d’être apatrides puisqu’ils n’ont aucune preuve légale de nationalité ni de liens juridiques avec un pays. 

Au Cameroun, un travailleur de la santé enregistre un bébé que sa mère tient dans ses bras.
Un travailleur de la santé enregistre un bébé dans le village de Lassa, au Cameroun.

Le travail de l’UNICEF en matière d’enregistrement des naissances 

L’UNICEF est depuis plus de 30 ans un acteur mondial clé dans l’enregistrement des naissances. Notre travail vise à aider les gouvernements à renforcer leurs systèmes d’enregistrement des faits d’état civil, notamment : 

  • en augmentant le nombre de points de service où les enfants peuvent être enregistrés; 
  • en élaborant ou en mettant à jour les politiques relatives à l’enregistrement des naissances; 
  • en favorisant l’innovation dans la technologie d’enregistrement; 
  • en sensibilisant davantage les communautés à l’enregistrement des naissances. 

Nous travaillons également dans des secteurs, comme ceux de la santé, de l’éducation et de la protection sociale, pour rendre les informations et les services liés à l’enregistrement des naissances largement accessibles. Nous y parvenons par divers moyens, dans le cadre notamment des campagnes de vaccinations, des inscriptions scolaires et des programmes de transferts en espèces dans des endroits comme les hôpitaux et les centres de santé. 

À Kinshasa, en République démocratique du Congo, Noëlla brandit l’acte de naissance de son nouveau-né, tandis que ses deux autres enfants brandissent le leur.
À Kinshasa, en République démocratique du Congo, Noëlla brandit l’acte de naissance de son nouveau-né, tandis que ses deux autres enfants brandissent le leur. « Mes deux premiers enfants n’étaient pas enregistrés, car je ne connaissais pas l’importance de l’acte de naissance. Lorsque j’ai donné naissance à mon troisième enfant, on m’a expliqué l’importance de cet acte. Je suis heureuse que tous les trois aient leur acte de naissance », dit Noëlla.

Questions courantes sur l’enregistrement des naissances

L’enregistrement des naissances est le processus d’enregistrement de la naissance d’un enfant. Il s’agit d’un document permanent et officiel qui témoigne de l’existence de l’enfant et assure la reconnaissance juridique de son identité. 

Il constitue un document légal de : 

  • qui vous êtes; 
  • qui sont vos parents; 
  • votre lieu de naissance; 
  • votre âge. 

L’enregistrement des naissances est requis pour qu’un enfant obtienne un acte de naissance, sa première preuve légale d’identité.

L’enregistrement des naissances est le processus d’enregistrement officiel d’une naissance auprès d’une autorité gouvernementale, et l’acte de naissance est le document délivré au parent ou au tuteur grâce à ce processus. Un acte de naissance prouve que l’enregistrement a eu lieu. 

Idéalement, l’enregistrement des naissances et les actes de naissance vont de pair. Cependant, comme les processus de délivrance des actes de naissance peuvent varier selon le lieu, un enfant peut être enregistré mais ne jamais recevoir d’acte de naissance. 

L’enregistrement des naissances est le seul moyen légal permettant à un enfant d’obtenir un acte de naissance. Cette preuve légale d’identité peut contribuer à protéger les enfants de la violence, des mauvais traitements et de l’exploitation. 

Sans acte de naissance, les enfants peuvent ne pas bénéficier des services essentiels de protection de l’enfant, de soins de santé et d’éducation pendant leur croissance. Cet acte peut également contribuer à protéger les enfants migrants et déplacés contre le trafic et l’adoption illégale et empêcher qu’ils soient séparés de leur famille. 

En moyenne, un enfant âgé de moins de cinq ans sur quatre n’est pas enregistré, ce qui correspond à 166 millions d’enfants. La moitié de ces enfants vivent dans cinq pays seulement : la République démocratique du Congo, l’Éthiopie, l’Inde, le Nigéria et le Pakistan. 

Même lorsque les enfants sont enregistrés, ils peuvent ne pas avoir de preuve d’enregistrement. On estime que 237 millions d’enfants âgés de moins de cinq ans dans le monde n’ont actuellement pas d’acte de naissance. 

De nombreux obstacles empêchent l’enregistrement des enfants à leur naissance, par exemple : 

  • les nouveaux parents peuvent ne pas savoir comment ou pourquoi enregistrer la naissance de leur enfant; 
  • le centre d’enregistrement le plus proche est peut-être très éloigné; 
  • les familles n’ont pas les moyens de voyager ou de payer les frais d’enregistrement. 

Certaines minorités ethniques et religieuses ont des taux d’enregistrement des naissances inférieurs à la moyenne nationale. Cela peut être dû au fait que leur culture met l’accent sur d’autres coutumes, comme les cérémonies de baptême, ou parce qu’elles vivent dans des régions isolées ou ne sont pas reconnues par leurs gouvernements. 

Et dans certains pays, les femmes n’ont pas les mêmes droits que les hommes pour ce qui concerne l’enregistrement de leurs enfants. Certaines ne peuvent pas du tout enregistrer leurs enfants, tandis que d’autres ne peuvent le faire qu’en présence du père. 

L’identité juridique, y compris l’enregistrement des naissances, est un droit fondamental. Pour que chaque enfant puisse exercer ce droit, les gouvernements doivent améliorer et renforcer leurs systèmes d’enregistrement des faits d’état civil. 

L’amélioration des taux d’enregistrement des naissances peut se faire de plusieurs manières, notamment : 

  • en éliminant les frais d’enregistrement et les frais de retard; 
  • en accordant des subventions en espèces aux familles qui enregistrent leurs enfants; 
  • en augmentant le nombre d’officiers de l’état civil formés; 
  • en envoyant des officiers de l’état civil dans les régions éloignées dans des unités d’enregistrement mobiles. 

Au cours des 20 dernières années, la communauté internationale a réalisé d’importants progrès en matière d’enregistrement des naissances. Aujourd’hui, environ 75 pour cent des enfants âgés de moins de cinq ans sont enregistrés, comparativement à 60 pour cent en 2000. Sans ces progrès, 100 millions d’enfants supplémentaires ne seraient pas enregistrés aujourd’hui. 

Aidez-nous à protéger le droit de chaque enfant d’avoir une identité juridique.

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